ARCHIVES URBANISME REGLEMENTAIRE
Panorama des SCoT approuvés en Bourgogne-Franche-Comté
Programme partenarial (2017)
Afin de qualifier plus finement le rôle et le poids des SCoT en tant qu’outil de planification stratégique au sein de la nouvelle région, isolément ou en réseau, la DREAL a confié aux quatre agences d’urbanisme de la région une étude concernant les dispositions des SCoT et notamment leur caractère orientant ou stratégique.
Référent : Anne-Sophie Peureux-Demangelle
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Télécharger le document complet (PDF)
Animation du SCoT du Territoire de Belfort
Programme partenarial (2017)
L’AUTB est la principale structure de support des activités du syndicat mixte ; ce dernier est membre de l’association. À ce titre les travaux préparatoires des délibérations sont réalisés par l’agence, de même que sont préparées les diverses questions sur lesquelles le SMSCoT est amené à se prononcer.
Référent : Anne-Sophie Peureux-Demangelle
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
AMO pour le SCoT des Vosges Saônoises
Programme partenarial (2017)
Un partenariat a été mis en place sur la période 2016-2019. L’AUTB s’est associée aux temps de travail internes, visant avec le groupement d’étude à préparer les orientations et les séquences de débat avec les élus et acteurs locaux.
Référent : Anne-Sophie Peureux-Demangelle
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Analyse de l’artificialisation pour le SCoT des Vosges Saônoises
Programme partenarial (2017)
Un partenariat a été mis en place sur la période 2016-2019. L’AUTB s’est associée aux temps de travail internes, visant avec le groupement d’étude à préparer les orientations et les séquences de débat avec les élus et acteurs locaux.
Référents : Caroline Petit et Boris Loichot
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
PLUi des Vosges du Sud : co-construction du PADD
Programme partenarial (2017)
Un travail collectif est organisé autour de thèmes ouverts à l’ensemble des élus des 22 communes, aux acteurs socio-professionnels locaux, aux services et aux associations. L’objectif est d’enrichir le projet de territoire avec une meilleure connaissance des besoins spécifiques territoriaux ou sectoriels.
Référente : Anne Quenot
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Accompagner les communes dans les ‘petites procédures’
Programme partenarial (2017)
Au cours de l’année 2017, dans le cadre de sa mission d’accompagnement à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLUi) de la Communauté de communes des Vosges du Sud (CCVS), l’AUTB a assisté trois communes dans l’adaptation de leur document d’urbanisme.
Référente : Anne-Sophie Peureux
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Appui à la révision du PLU de Belfort
Programme partenarial (2017)
Depuis la mise en révision du PLU par la Ville de Belfort, plusieurs phases actives se sont succédées, avec une reprise générale des travaux en 2015. Cet important chantier de reconstruction est l’objet d’un partenariat entre les services de la ville (Urbanisme, Espaces verts) qui en assurent le pilotage, et l’AUTB intervenant en appui.
Référent : Anne-Sophie Peureux-Demangelle
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
PLU de Belfort : élaboration d’un volet patrimonial
Programme partenarial (2017)
Initiée à l’origine par un constat de renouvellement mal maîtrisé du tissu urbain de faubourg, la problématique du patrimoine a été retenue dans le cadre de la révision du PLU. Sur cette base, une relecture de la ville par de nouvelles observations de terrain a permis d’identifier les bâtiments remarquables, mais aussi d’élargir l’approche au patrimoine non-bâti.
Référent : Julien Journeault
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
PLU de Belfort : vers un nouveau ‘cahier des prescriptions architecturales’
Programme partenarial (2017)
Le long travail de révision du PLU de Belfort s’est poursuivi en 2017 en se concentrant notamment sur la refonte du CPA. Dans l’ancien PLU encore en vigueur, il s’agit d’un document qui constitue une extension au règlement des différentes zones, spécifique aux règles et recommandations en matière d’apparence des constructions.
Référent : Julien Journeault
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)