DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Mise en compatibilité du PLU de Bessoncourt
Documents téléchargeables :
Bordereau des pièces
Notice de présentation
Mise en compatibilité
Évaluation environnementale
Règlement
Plans de zonage
Format A0 à l'échelle 1/5000ème
Dossier complet
Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort-
www.autb.fr