Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort Elaboration du PLUi - Communauté de communes des Vosges du sud
Rapport de présentationjanvier 2025 Principales conclusions Etat initial de l'environnement Justifications Evaluation environnementale Annexes - Diagnostic thématique Annexes - Expertises zones humides Annexes - Etudes au titre de la loi Montagne
Annexes réglementairesjanvier 2025 Servitudes d'utilité publique PEB DPU Taxe d'aménagement Clôtures Ravalement Permis de démolir Règlementation boisements Classement des infrastructures sonores Régime forestier Annexes sanitaires Secteur Information Sol
Pages de garde et bordereaux des pièces janvier 2025 PdG Dossier PLUi BP Dossier PLUi PdG Rapport de présentation PdG Règlement BP Règlement PdG Annexes réglementaires